Victoire des " recalculés

Parce que les chômeurs sont trop souvent traités comme de vulgaires statistiques, ceux-là ont choisi de s’affubler d’un mathématique quolibet. «Recalculés». Comme l’ont été leurs allocations depuis l’entrée en vigueur d’une nouvelle convention de l’assurance-chômage, signée par le Medef et trois syndicats (CFDT, CFTC, CFE-CGC), en pleine trêve des confiseurs en 2002. Le texte permet d’équilibrer les finances de l’Unedic. Problème: il demande beaucoup aux chômeurs qui ont vu leur durée d’indemnisation amputée de sept mois le 1er janvier dernier. Plus de 265 000 personnes ont ainsi été rayées des Assedic à cette date. La semaine dernière à Paris, 23 «recalculés» ont porté l’affaire devant la justice. «Guérilla juridique», a vilipendé le représentant du Medef. «Rupture de contrat», ont répondu les chômeurs, qui ne calculent plus vraiment ce genre de sarcasmes.

Chômeurs. Victoire des " recalculés " La justice marseillaise condamne l’assurance chômage à rétablir les allocations supprimées prématurément pour 35 chômeurs. Le préjudice moral est reconnu.
Ce jugement pourrait provoquer des dizaines de milliers d’autres plaintes. Marseille, envoyé spécial. Après, la vie continue, mais en mieux. Mardi, Marie-Noëlle, " recalculée " à zéro euro par mois depuis janvier, pleurait de rage, de détresse ; jeudi, ce sont des larmes de joie qui viennent étoiler ses joues. Dans l’après-midi, Sabine Parat, une des 35 chômeurs réintégrés dans ses droits à l’ASSEDIC le matin même par le tribunal de grande instance de Marseille, part, avec quelques copains, refuser de signer un " contrat d’insertion " _ c’était prévu quoi qu’il arrive, mais là, ça n’a plus la même portée. Et Charles Hoareau ? Pendant ce temps, c’est lui qui tient la boutique. Répond aux coups de fil. " Je veux porter plainte : à qui je m’adresse ? " Ni trêve ni répit. " Maintenant, j’ai entendu à la radio pour le jugement, j’ai compris que c’était un truc sérieux, votre affaire, comment je fais ? " À un moment donné, tout de même, la figure des mouvements de chômeurs à Marseille laisse le téléphone décroché. Cinq, dix minutes de pause. Penser ce qui arrive, y réfléchir un moment, tenter de se figurer les chausse-trapes ; pour les points d’appui, c’est vite vu. Au loin, les portables continuent de vibrer. Ce n’est pas si souvent qu’on gagne ces temps-ci. Car, à Marseille, jeudi matin, les chômeurs " recalculés " ont remporté une victoire sur toute la ligne, juridique et politique, dans la bataille pour les droits des chômeurs indemnisés par l’assurance chômage. De façon éclatante. Inespérée, bien entendu, après avoir mordu la poussière tant de fois. Trop belle pour y croire, au point de dérouter jusqu’aux plus optimistes. Ce jugement sans précédent ouvre des perspectives plutôt riantes pour les centaines de plaintes déjà déposées devant une soixantaine de juridictions en France, les milliers, déjà prêtes, qui n’attendaient que le premier verdict, et les dizaines, voire les centaines de milliers d’autres que tous les chômeurs " recalculés " _ 265 000 dès janvier dernier et 856 000 d’ici à 2005 _ pourraient désormais avoir envie de déposer. " Cela va faire tache d’huile ", se félicite d’ores et déjà Stéphane, un des jeunes de la CGT-Chômeurs. Sans doute, car dans l’exposé des motifs, la justice marseillaise se montre extrêmement tranchante aux dépens de l’ASSEDIC régionale et l’UNEDIC : sans perspectives d’appel suspendant l’exécution provisoire du jugement ordonnée par le tribunal, le régime d’assurance chômage est condamné, avec effet rétroactif au 1er janvier 2004, à maintenir pour les plaignants " recalculés " les droits et les allocations, et à leur verser, en plus, la somme de 1 000 euros pour " préjudice moral ". Et on voit mal à présent comment, face aux mêmes arguments, une autre juridiction, ailleurs en France, pourrait aller dans la direction opposée. Pour le tribunal de Marseille, les " partenaires signataires de la convention UNEDIC du 1er janvier 2001 " ont souhaité " inscrire " le plan d’aide au retour à l’emploi (PARE) " dans une logique d’individualisation des rapports entre l’ASSEDIC et les chômeurs " et dans ces conditions, " l’ASSEDIC a l’obligation de verser une indemnité au chômeur " dans la mesure où il " respecte ses obligations ". Par ailleurs, la justice marseillaise dénonce crûment le " caractère volontaire " du " déficit de l’UNEDIC ", tant agité comme un fait inéluctable par les signataires de la convention : " le résultat financier du régime d’assurance chômage était particulièrement excédentaire " en 2000 et en 2001 " lorsque la convention a été signée ". Les gestionnaires de l’UNEDIC ont eux-mêmes organisé le déficit en baissant les cotisations et, ensuite, ils tentent de justifier les coupes prématurées dans l’indemnisation des chômeurs. Irrecevable aux yeux de la justice marseillaise. Mais alors que les comités de chômeurs CGT relancent dès maintenant leur campagne de pétition défendant un " projet de loi " pour la création d’une " caisse nationale de protection sociale des chômeurs ", ce véritable séisme pour l’UNEDIC provoque déjà des secousses plus intimes chez les chômeurs. Alors que le téléphone est toujours décroché, le regard de Charles Hoareau se noie dans la Méditerranée. " Ah merde, faut que je fasse gaffe de ne pas être trop grandiloquent, lâche-t-il. Il y a une putain d’intelligence collective dans cette bagarre. Comme toujours dans les grands moments de lutte, on voit les femmes et les hommes se bonifier, devenir moins égoïstes. Il y a de l’humanité, de la fraternité, une sérénité, une confiance, pas aveugle, mais parce qu’on discute des enjeux, des orientations. Dans les messages, on sent bien que l’émotion nous dépasse tous, que cette histoire ne tient pas qu’au pognon. C’est une question humaine. De dignité. " Thomas Lemahieu

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